Déposée le 22 novembre 2002 par Jean-Christophe ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PLANET DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est Jean-Christophe ROUSSEAU domicilié(e) 5, rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59 rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
La marque PLANET DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET DECO est expirée depuis le 22 novembre 2012.
Jean-Christophe ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : HATTORI HANZO
Jean-Christophe ROUSSEAU - 5, rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France
SELARL CABINET VERNIAU - 59 rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Inscription le 13 juillet 2005 - Concession de licence n°415619 - Publication au BOPI 2005-07-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Argenterie (vaisselle) ; objets d'art en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; articles de bijouterie ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreille ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; médaillons (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; montres ; bracelets de montres ; réveille-matin ; porte-clefs de fantaisie Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; porte-affiche en papier ou en carton ; aquarelles ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; photographies ; gravures ; représentations graphiques ; Lithographies ; cartes géographiques ; globes terrestres ; calendriers ; carnets ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'armoire (parfumé ou non) ; articles de papeterie ; papier et carton (brut ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; articles pour reliures ; figurines (statuettes) en papier mâché ; cartes postales ; chevalets pour la peinture ; brosses (pinceaux) Cadres (encadrement) ; moulures pour cadres (encadrement) ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes, statues, bustes, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; meubles ; pièces d'ameublement ; pans de boiseries pour meubles ; miroirs (glaces) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; coquillages ; mobiles (objets pour la décoration) ; oreillers ; paillasses ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; présentoirs ; pupitres ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; rideaux de bambou ; rideaux de perle pour la décoration ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; boîtes, caisses, en bois ou en matières plastiques
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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